Guide relatif à l’analyse financière

Production d’analyses indépendantes

Prospectus établi pour l-offre au public de certificats mutualistes des sociétés d-assurance mutuelles agréées (SAM) ...

Guide pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créance structurés

Prospectus établi pour l’offre au public de parts sociales des banques mutualistes ou coopératives

Guide relatif à la commercialisation des emprunts obligataires auprès des clients non professionnels

Guide de l’information permanente et de la gestion de l’information privilégiée

Modalités de notification dans le cadre d-un différé de publication d-une information privilégiée

Guide de l’information périodique des sociétés cotées sur un marché réglementé

Responsabilité sociale sociétale et environnementale

Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l-article 19 du règlement européen sur les abus de marché

Indicateurs alternatifs de performance

Communication des sociétés destinée à faire la promotion de leur titre auprès d-investisseurs individuels

Communication des sociétés destinée à faire la promotion de leur titre auprès d-investisseurs individuels

Information financière pro forma

Communication des sociétés lors de l’émission de titres de capital ou donnant accès au capital ne donnant pas lieu à la publication d’un prospectus

Les assemblées générales d’actionnaires des sociétés cotées

Modalités de communication des opérations de cession temporaire portant sur des actions

Agences de conseil en vote

Questions-réponses de l’AMF sur le transfert vers Alternext d’une société cotée sur Euronext

Plans d’attribution d’actions gratuites ou d’options de souscription ou d’achat d’actions aux salariés ou aux mandataires sociaux

Communications portant sur les données financières estimées

Modalités de dépôt de l’information réglementée par voie électronique

Guide d’élaboration des documents de référence adapté aux valeurs moyennes

Guide d’élaboration des documents de référence

Rapport de l’AMF sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des valeurs moyennes et petites

Gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des sociétés se référant au code AFEP-MEDEF

Comité d’audit

Cadre de référence des dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne

Rapport complémentaire de l’AMF sur le gouvernement d’entreprise la rémunération des dirigeants et le contrôle interne

Arrêté des comptes 2017

Guide sur la pertinence la cohérence et la lisibilité des états financiers

Relations entre les commissaires aux comptes et l’AMF

Les introductions en bourse

Transparence et procédure d’acquisition ordonnée de titres de créance ne donnant pas accès au capital

Questions-réponses sur les interventions pour compte propre des prestataires de services d’investissement en période d’offre publique

Contrôle des opérations d’offre publique d’acquisition

Déclarations de franchissement(s) de seuil(s) de participation

Expertise indépendante dans le cadre d’opérations financières

Expertise indépendante

Offres publiques d’acquisition

Publicité des engagements

Guide relatif aux interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres

Personnes visées par les sondages de marché

Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l-article 19 du règlement européen sur les abus de marché

Information du marché lors de la mise en place et l’exécution d’un programme d’equity line ou PACEO

Les offres de titres financiers par placement privé

Usage de la clause d’extension dans les augmentations de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription

Opérations d apports ou de fusion

Présentation des résolutions de délégation de compétence proposées aux AG

Modification des caractéristiques des bons de souscription d’actions (BSA)

Emissions d’obligations à bons de souscription d’actions remboursables

Augmentations de capital par voie d’attribution gratuite de bons de souscription d’actions (BSA) succédanés du droit préférentiel de souscription (DPS)

Augmentations de capital réservées à des catégories de personnes

Contrat de liquidité sur actions

Informations à fournir aux investisseurs dans le cadre d’une offre ouverte au public d’un montant inférieur à 8 millions d’euros

Questions - Réponses de l’ESMA 2016

Information à diffuser en cas d’offre au public ou d’admission aux négociations de titres financiers sur un marché réglementé

Questions-réponses de l’AMF sur l’élaboration des prospectus sukuk et les modalités pratiques d’obtention d’un visa en vue de l’admission sur un marché réglementé

Présentation des éléments d’évaluation et des risques du patrimoine immobilier des sociétés cotées

Questions-réponses de l’AMF sur l’élaboration des prospectus obligataires et les modalités pratiques d’obtention d’un visa

Offre au public de titres financiers à vocation principale de déductibilité fiscale

Préparation des opérations financières soumises au visa de l’AMF

Questions - réponses relatives aux prévisions de bénéfice

Notion de prévisions de bénéfice